Marque expirée - Marque en non vigueur

SCENES DE LIN
CHAOUI SABRINA

Numéro de dépôt :
3469615
Date de dépôt :
15/12/2006
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
15/12/2016
SCENES DE LIN de CHAOUI SABRINA

Présentation de la marque SCENES DE LIN

Déposée le 15 décembre 2006 par CHAOUI SABRINA auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « SCENES DE LIN »

Le déposant est CHAOUI SABRINA domicilié(e) 56, avenue Augustin Dumont,92240 MALAKOFF - 92240 - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, CHAOUI Sabrina domicilié(e) 56, avenue Augustin Dumont,92240 MALAKOFF - 92240 - France.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque SCENES DE LIN est expirée depuis le 15 décembre 2016.

CHAOUI SABRINA a également déposé les autres marques suivantes : Méharée


CHAOUI SABRINA - 56, avenue Augustin Dumont,92240 MALAKOFF - 92240 - France


CHAOUI Sabrina - 56, avenue Augustin Dumont,92240 MALAKOFF - 92240 - France


Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 2007-21

Publication - Publication le 26 janv. 2007 au BOPI 2007-04

Inscription le 29 novembre 2011 - Transmission partielle de propriété en ce qui concerne les titulaires n°563058 - Publication le 30 déc. 2011 au BOPI 2011-11-29

Savons, parfums, huiles essentielles, cosmétiques.

Appareils d'éclairage.

Meubles, glaces, cadres. Objets d'art en bois commodes, coussins, étagères, fauteuils, sièges, literie, matelas, vaisseliers, boites en bois, vannerie.

Ustensiles et récipients non electriques pour le ménage ou la cuisine porcelaine, faïence, objets d'art en porcelaine, en terre cuite ou en verre, ustensiles ou nécessaires de toilette, verres, vaisselle non en métaux précieux.

Tissus, couvertures de lit et de table. Tissus à usage textile ; tissus élastiques, velours, linge de lit, linge de maison, linge de table non en papier, linge de bain.

Vêtements. Chemises. Chaussures, chapellerie vetements en cuir ou imitation cuir, ceintures, fourrures, gants, foulards, cravates.